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Le DOMAINE DE BESOMBES

N° de siret: 510 163 074 00014-APE 0121Z- TVA FR 51 510 163 074

Siége Social: MAS SAINT MICHEL

66600 SALSES LE CHATEAU 

Tél : 06 12 10 97 68 

 

Directeur de la publication:

Damien de Besombes

 

Hébergement du site:

www.jimdo.com

 

L'ACCES:

L'entrée sur le site www.domainedebesombes.com est reservée aux internautes résidents dans les pays où la consommation d'alcool est autorisée, ayant l'âge légal de boire du vin avec modération. Le respect des conditions d'utilistation enoncées ci-dessus a valeur de mise en garde. L'accés au sîte en vaut acceptation.

 

INFORMATIONS LEGALES : En vertu de la loi n° 2009-879 du 22 juillet 2009, qui stipule l'interdiction de la vente d'alcool à des mineurs de moins de 18ans, vous vous engagez en remplissant le bon de commande à avoir 18 ans révolus.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES: La Société DOMAINE DE BESOMBES est respectueuse de votre vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles. Nous utilisons vos coordonnées exclusivement pour répondre à vos demandes. Conformément à la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accés et de réctification des données personnelles vous concernant. Pour l'exercer, contactez notre service clients par mail à contact@domainedebesombes.com ou par courrier à notre siège social.

Le site www.domainedebesombes.com est enregistré auprés de la CNIL sous le numéro : 1533849 v 0 

 

LE CONTENU: La Société DOMAINE DE BESOMBES s'éfforce de  fournir des informations exhaustives et précises, ne revêtant aucun caractère contractuel. La Société se réserve le droit de modifier le contenu du sîte à tous moments et ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant des informations diffusés sur ce site ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font références. Le DOMAINE DE BESOMBES exclut d'une part toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission sur les informations à disposition et d'autre part sur les dommages directs ou indirects causés provoqués lors de l'accés ou de l'impossibilité d'accéder au sîte. L'utilisation du sîte se fait aux risques et périls du visiteur, seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur.

 

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